Colloque "Le Conseil européen, aspects institutionnels et matériels, le politique des politiques de l’Union" IRDEIC
du 17 novembre 2022 au 18 novembre 2022
- Dès 13H30 le jeudi 17 novembre 2022
Dès 9H00 le vendredi 18 novembre 2022
| Manufacture des Tabacs
Auditorium MS001
Programme provisoire
13h30 : Ouverture du colloque
Allocutions de M. le Président de l’Université
Allocutions de M. le Doyen de la faculté de Droit et de Science Politique,
Allocution de Mme la Directrice de l’IRDEIC (Institut de Recherche en Droit Européen,
International et Comparé)
14h : Rapport introductif, Jean-Paul JACQUÉ, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg
Session I : LE CONSEIL EUROPÉEN, GOUVERNEMENT DE L’UNION ? - 14 heures 30
session présidée par Hélène GAUDIN, Professeure de droit public, Université Toulouse I Capitole
Le Conseil européen, institution ou conférence diplomatique ?, Marc BLANQUET, Professeur de droit public,
Université Toulouse I Capitole, IRDEIC
L’identification du Conseil européen à la lumière du droit constitutionnel, Stéphane MOUTON, Professeur de droit public,
Université Toulouse I Capitole, IMH
La légitimité politique du Conseil européen, Sébastien ROLAND, Professeur de droit public,
Université de Tours
La présidence du Conseil européen, Laetitia GUILLOUD, Professeure de droit public, Université
Grenoble-Alpes
La responsabilité du Conseil européen, Fabienne PÉRALDI-LENEUF, Professeure de droit public,
Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Le Conseil européen et la révision des traités, Didier BLANC, Professeur de droit public,
Université Toulouse I Capitole, IRDEIC
QUESTIONS-DÉBAT
17 – 18 heures : Visite du Musée archéologique de Toulouse (Musée Saint-Raymond)
Vendredi 18 novembre 2022
Session II : LE CONSEIL EUROPÉEN ET LA GOUVERNANCE ÉCONOMIQUE ET
MONÉTAIRE DE L’UNION – 9 heures session présidée par Vincent DUSSART, Professeur de
droit public, Université Toulouse I Capitole, IMH
Le Conseil européen et l’Union économique et monétaire, Francesco MARTUCCI, Professeur de
droit public, Université Paris Panthéon-Assas
Le Conseil européen et la politique économique de l’Union européenne, Sébastien ADALID,
Professeur de droit public, Université de Rouen
Le Conseil européen et l’Union bancaire, Diane FROMAGE, Professeure de droit de l’Union
européenne, Université de Salzbourg
Le Conseil européen, grand argentier de l’Union européenne, Fabrice BIN, Maitre de conférences
en droit public, Université Toulouse I Capitole, IRDEIC
QUESTIONS-PAUSE
Session III : LE CONSEIL EUROPÉEN ET LES POLITIQUES DE L’UNION – 11 heures,
présidée par Amane GOGORZA, Professeur de droit privé, Université Toulouse I Capitole, IRDEIC
Le Conseil européen devant la Cour de justice de l’Union européenne, Fabrice PICOD, Professeur
de droit public, Université Paris Panthéon-Assas
Le Conseil européen et les droits fondamentaux, Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA, Professeur de
droit public, Université Toulouse I Capitole, IRDEIC
Le Conseil européen et l’Espace de liberté, de sécurité et de justice, Géraldine BACHOUÉ-
PEDROUZO, Maitre de conférences en droit public, HDR, Université de Pau et des Pays de l’Adour
Le rôle du Conseil européen dans la genèse et la mise en œuvre du Nouveau pacte sur la migration
et l’asile, Nicola RUCCIA, Professeur associé, Università degli Studi del Sannio (Bénévent)
L’action du Conseil européen, clef de voûte de la politique environnementale et climatique de
l’Union européenne, Clara GRUDLER , doctorante, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
QUESTIONS-PAUSE DÉJEUNER
Session IV : LE CONSEIL EUROPÉEN ET LES CRISES – 14 heures présidée par ZoéJACQUEMIN,
Professeur de droit privé, Université Toulouse I Capitole
Le Conseil européen et les crises, Anne MILLET-DEVALLE, Professeure de droit public,
Université Nice Côte d’azur, Chaire Jean Monnet
Le Conseil européen et la défense, Elsa BERNARD, Professeure de droit public, Université de
Lille, Chaire Jean Monnet
Le rôle du Conseil européen dans le rétablissement de l’État de droit, Nóra CSEKe, administrateur
juriste, Direction générale du Multilinguisme, Cour de justice de l’Union européenne.
Le Conseil européen et crise sanitaire, Nathalie DE GROVE-VALDEYRON, Professeure de droit
public, Toulouse I Capitole, IRDEIC, Chaire Jean Monnet
QUESTIONS-DÉBAT
Rapport conclusif, Claude BLUMANN, Professeur émérite, Université Panthéon-Assas
